Le Jewelers Vigilance Committee vient de communiquer des directives actualisées sur l’ordre exécutif, émis vendredi 11 mars.
Note du rédacteur-en-chef : cet article a été mis à jour le 14 mars afin d’y intégrer les directives supplémentaires du Jewelers Vigilance Committee relatives à la nature des diamants nouvellement interdits par les États-Unis.
Le président Joe Biden a émis vendredi 11 mars un ordre exécutif, interdisant l’importation de diamants russes non industriels aux États-Unis.
Il s’agit de la dernière réponse en date du gouvernement américain à l’invasion de l’Ukraine par la Russie le 24 février.
Le 25 février, les États-Unis ont placé le minier ALROSA et son PDG sur une liste de sanctions, sans toutefois interdire directement l’achat des diamants de la société. Avec ce nouvel ordre, aucun achat direct de diamant n’est plus autorisé auprès d’ALROSA ou de toute autre société russe.
ALROSA a extrait 32,4 millions de carats en 2021, ce qui en fait le plus gros producteur en volume et représente près de 30 % de l’offre mondiale. Ses ventes ont atteint 4 milliards de dollars. Le gouvernement russe détient une participation de 33 % dans la société.
Le Jewelers Vigilance Committee a déclaré vendredi 11 mars que toute entreprise américaine qui achète des diamants directement à ALROSA, ALROSA USA ou toute autre société russe doit immédiatement mettre un terme à ses transactions.
Le JVC a également noté, tôt lundi 14 mars, que l’interdiction des importations de diamants de Russie concernait les « diamants bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés », autrement dit les diamants bruts, ainsi que ceux taillés en Russie.
La réglementation douanière américaine et l’interprétation des FAQ émises par le Service de contrôle des actifs étrangers (OFAC) du Trésor américain, après l’adoption de l’interdiction, indiquent que les diamants bruts de Russie qui sont taillés dans un autre pays sont « sensiblement transformés » par ce processus, a indiqué le JVC, et deviennent donc un produit de ce pays.
Ainsi, les diamants bruts importés de Russie dans un pays qui n’a pas imposé de sanctions ou d’interdictions sur les diamants peuvent alors être importés légalement aux États-Unis puisqu’ils entrent dans une autre catégorie de codes douaniers.
Selon les directives supplémentaires publiées lundi 14 mars, il est possible, selon le JVC, que des pays considérés comme des centres de taille traditionnels, en viennent à appliquer une interdiction sur l’importation de diamants russes.
Le gouvernement américain pourrait aussi décider de limiter encore les importations de produits provenant de Russie, qui sont « sensiblement transformés » ailleurs, ou d’ajouter d’autres codes douaniers à l’interdiction actuelle.
Le JVC recommande au marché d’avancer avec une « extrême prudence » en ce qui concerne les importations de diamants car le risque de nouvelles restrictions est élevé.
L’organisation exhorte également les entreprises américaines à contrôler leurs programmes de lutte contre le blanchiment d’argent et de vérifier les listes de sanctions de l’OFAC afin de s’assurer qu’ils n’achètent pas de produits provenant de lieux ou de sociétés inappropriés.
L’ordre exécutif du vendredi 11 mars interdit également « l’exportation, la ré-exportation, la vente ou l’approvisionnement, directs ou indirects, depuis les États-Unis » de biens de luxe vers la Russie.
D’après le JVC, cela signifie que les entreprises américaines qui vendaient des bijoux à la Russie ou dans ce pays devraient cesser de le faire immédiatement.
Les autres marchandises russes interdites à l’importation par l’ordre exécutif sont les poissons, les fruits de mer et les boissons alcoolisées.
