Communiqué de presse – Le WDC se rend à Paris et met l’accent sur le Forum sur les chaînes d’approvisionnement responsables en minerais de l’OCDE et la réforme du Kimberley Process.[:]
Chers amis,
À compter du 23 avril, plus d’un millier de délégués se rassembleront à Paris pour un événement annuel en passe de devenir rapidement l’une des conférences les plus fréquentées du secteur minier. Pour la 13e fois, la ville reçoit le Forum OCDE sur les chaînes d’approvisionnement responsables en minerais. Le World Diamond Council (WDC) en sera un participant actif.
La présence dans la capitale française d’un si grand nombre de représentants de l’industrie minière offre l’occasion idéale d’organiser des événements parallèles. L’un d’eux consistera en une réunion du Comité ad hoc supervisant la révision et la réforme du Kimberley Process (KP). Ces événements figurent également en bonne place dans l’ordre du jour du WDC.
Au cours des premières années, le forum de l’OCDE était une conférence discrète, ciblant principalement les 3TG (autrement dit l’étain, le tungstène, le tantale et l’or) extraits dans la région des Grands lacs d’Afrique. Ceux-ci ont ensuite été régis par la Loi Dodd-Frank, adoptée par le Congrès américain. Sur l’insistance des gouvernements africains et des groupes de la société civile dans la région, où la production de ces minerais avait chuté après l’adoption de la loi américaine, avec un effet dévastateur sur les communautés dépendant de l’extraction artisanale et à petite échelle, l’OCDE a publié la première édition de ses directives de due diligence en cinq étapes. Celle-ci a été conçue pour atténuer les risques associés à l’importation de minerais à partir de zones à haut risque. Ce document a depuis été actualisé deux fois.
À mesure que le forum de Paris s’est développé, les directives sur le devoir de diligence de l’OCDE pour les minerais provenant de régions à haut risque sont devenues une référence pour l’industrie. Aujourd’hui, elles sont étroitement liées à toute une série de systèmes et statuts associés, parmi lesquels la nouvelle législation sur les minerais du conflit dans l’Union européenne.
Le forum va également au-delà des 3TG. L’OCDE a clairement indiqué que le système en cinq étapes deviendrait applicable à tout l’éventail des minerais, diamants compris. Il n’est dès lors pas surprenant que le WDC soit en contact avec l’organisation depuis déjà un certain temps.
Cette année, pendant l’après-midi du 24 avril, nous participons à une séance approfondie qui dressera le bilan des récents développements en matière de références dans les chaînes d’approvisionnement des diamants, en amont et en aval, et s’intéressera plus précisément au Code de pratiques révisé du RJC et aux nouvelles directives du Système de garanties (SoW) du WDC.
Bien qu’ils soient plus limités que les directives complètes sur le devoir de diligence de l’OCDE, nous voulons que les SoW deviennent un élément crucial de la mise en place du système de l’OCDE dans la chaîne d’approvisionnement des diamants, quelle que soit la taille ou la nature de la société concernée. Point important, les SoW établissent que les « diamants du conflit » désignent bien d’autres choses que des marchandises négociées pour financer la guerre civile : ils englobent également des diamants associés à d’autres cas de violences graves et systémiques, notamment des actes perpétrés par des forces de sécurité publiques et privées, en infraction grossière des droits de l’homme et du travail ou pour servir les intérêts de fonctionnaires corrompus. Nous pensons fermement qu’en éliminant une telle violence systémique, nous encouragerons la formalisation des mineurs artisans, ce qui assurera de meilleures conditions de travail, de meilleurs revenus de base, des opportunités économiques durables et une gestion environnementale améliorée.
Nous avons le fervent espoir que le Kimberley Process finira par accepter une description plus large du terme « diamants du conflit » contenu dans les SoW. Nous prévoyons de défendre cette position lors des réunions du Comité ad hoc du KP sur la réforme et la révision les 25 et 26 avril. Nous faisons également pression en faveur d’un renforcement des références et des modalités actuellement en place au sein du KP, comme les mécanismes de revue par les pairs, d’un meilleur recueil des données et de l’établissement d’un secrétariat permanent du KP.
Tout ceci devrait être obtenu dans le cadre de la structure tripartite éprouvée du KP, impliquant le gouvernement, l’industrie et la société civile. La réforme ne doit pas être imposée. Elle doit être introduite dans un esprit de coopération et d’équité, assortie d’un engagement constant à s’améliorer.
Comme le souligne la participation de très nombreux mineurs artisans au forum de l’OCDE, ce sont finalement les personnes et leur bien-être qui sont au centre de nos délibérations. En agissant de façon transparente et en respectant les règles de droit, ce sont les intérêts des entreprises et de la société que nous servons. Le WDC demeurera un partenaire pleinement engagé dans tous ces forums.
Je serais négligent si j’écrivais sur Paris sans faire état de la perte dévastatrice que viennent de subir la ville, la population française et le monde lors de l’incendie de la cathédrale Notre-Dame. Dans l’industrie des diamants et des bijoux, nous connaissons parfaitement la signification de l’histoire, de l’art et de la beauté symbolique. Tous ces aspects ont souffert lors de la soirée du 15 avril. Mais l’esprit humain est souverain. Comme Phœnix, Notre-Dame renaîtra encore de ses cendres.
Cet article de blog est le premier d’une série qui constituera un moyen de communication régulier pour le WDC. Nous sommes impatients de pouvoir utiliser de tels supports pour faire entendre notre voix dans toute l’industrie. Nous recevrons avec plaisir vos commentaires et votre participation.
En conclusion, au cours de ce week-end, certains de nos membres et amis fêteront Pâques, d’autres célébreront le début de la semaine de la Pâque juive. Les Russes orthodoxes fêteront Pâques une semaine plus tard. Nous souhaitons à tous des fêtes passées dans le bonheur et la santé.
Stephane Fischler
